Contrat de services coach+

Dernière mise à jour : mars 2021

1. CHAMP D’APPLICATION

Le présent “CONTRAT DE SERVICES MARQUE BLANCHE AZEOO” ou « CONTRAT DE SERVICES COACH+ »s’applique dans le cas d’une signature et acceptation d’un devis ou d’un bon de commande pour une plateforme Web & Mobile MARQUE BLANCHE par le Client Marque Blanche (cf définition article 2.).

Le présent “CONTRAT DE SERVICES MARQUE BLANCHE AZEOO” s’applique à la plateforme de services UJAI, relative aux programmes et séances d’entraînement sportifs, aux conseils et historiques sportifs, aux conseils et plans nutritionnels,  à la publication de contenus et commentaires sur les réseaux sociaux ainsi qu’à la Communauté AZEOO (les « Services AZEOO »), fournie par AZEOO, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro 813 620 424 (« AZEOO ») par le biais de son site internet www.azeoo.com ou des applications mobiles AZEOO, et remplace les conditions générales de service COACH  (les « CGS COACH »).

Le présent “CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE” ou “CONTRAT DE SERVICES Coach +”, s’appliquent à tous les Coachs membres du Client Marque Blanche, qui souscrivent un Abonnement MARQUE BLANCHE COACH dédié par le biais des Services AZEOO (les « Coachs »), quelle que soit leur situation géographique dans le monde entier.

2. DÉFINITIONS

Abonnement MARQUE BLANCHE COACH : accès aux services de la plateforme Web et application mobile MARQUE BLANCHE fournis et développés par AZEOO à titre onéreux pour le client marque blanche, pour une durée qui varie en fonction des modalités de paiement choisies sur le devis, permettant notamment d’avoir accès à des fonctionnalités spécifiques faisant l’objet du présent CONTRAT DE SERVICES COACH.

Client Marque Blanche : personne physique ou morale, nécessairement professionnelle et immatriculée ayant signé un devis ou un bon de commande Marque Blanche.

Athlète : personne physique consommateur qui utilise les Services AZEOO à des fins personnelles, non professionnelles et non commerciales pour son entraînement sportif, obtenir des informations et des programmes sportifs et nutritionnels, échanger avec la Communauté AZEOO sur ses performances physiques et sur le sport et la nutrition en général.

Applications partenaires : Applications mobiles, exploitées par des tiers, interopérables avec les Services AZEOO.

Badge : récompense virtuelle attribuée aux Utilisateurs en fonction de leur activité enregistrée au sein des services AZEOO.

Book : galerie de photographies des Utilisateurs.

Challenge : proposition faite à des Athlètes, par un Coach ou par AZEOO, de relever un défi particulier, dans un intervalle de temps défini. Le ou les Athlètes participant à relever ce défi, sont susceptibles de se voir attribuer des Points ou des Badges, dans les conditions définies par l’auteur du Challenge.

Club : personne physique ou morale, nécessairement professionnelle et régulièrement immatriculée, qui exploite un lieu affecté à la pratique du sport et/ou qui souhaite utiliser les Services AZEOO à des fins professionnelles et commerciales, afin de rester en contact avec ses clients Athlètes et ses partenaires Coaches, d’assurer sa promotion via les Services AZEOO, de créer des Programmes et Séances d’entraînement à destination de ses adhérents Athlètes, et d’échanger avec la Communauté AZEOO.

Sont identifiés de manière non exhaustive plusieurs types de professionnels comme Club :

• Un centre de remise en forme : lieu mettant à disposition du public des équipements, un environnement et des prestations d’encadrement visant à l’amélioration de la condition physique, de la détente et du bien-être de ses clients Athlètes ;
• Une Box de Crossfit : lieu mettant à disposition du public des équipements, un environnement et des prestations encadrées de Crossfit ;
• Un Hôtel : Établissement commercial offrant un service d’hébergement touristique payant dans des chambres meublées (ou des suites) ;
• Une Entreprise : Unité économique reposant sur une organisation préétablie et fonctionnant autour de moyens de production, de distribution ou de services ;
• Un Groupement d’entreprises constitué de plusieurs entités juridiques différentes, régulièrement immatriculées et reliées par un contrat.
• Une Marque : Entreprise se distinguant précisément par un signe sur ses produits ou prestations de services de ses concurrents, Le signe peut être un mot, un nom, un slogan, un logo, ou la combinaison de ces différents éléments, marque déposée ou non.

Coach : personne physique ou morale, nécessairement professionnelle et régulièrement immatriculée, qui exploite une activité d’entraîneur sportif notamment à destination de clients consommateurs et utilise les Services AZEOO à des fins professionnelles, afin de rester en contact avec ses clients Athlètes et ses éventuels partenaires Clubs, assurer sa promotion via les Services AZEOO, créer des Programmes et Séances d’entraînement à destination de ses clients Athlètes et échanger avec la Communauté AZEOO.

Communauté AZEOO : ensemble des Utilisateurs d’AZEOO, Athlètes, Coaches et Clubs.

Données COACH : Textes et images diffusés par le Coach grâce aux fonctionnalités de l’Abonnement COACH, Programmes d’entraînement conçus par le Coach et mis à la disposition de ses clients Athlètes grâce aux fonctionnalités de l’Abonnement COACH, accès à l’Outil de réservation.

Logger d’entraînements : journal contenant l’historique des entraînements effectués par l’Athlète (dans la limite des trois derniers mois), ainsi que l’historique de ses performances et l’évolution de ses données anthropométriques. Ce journal permet d’assurer un suivi de progression et des améliorations physiques.

Logger de nutrition : journal contenant l’historique des aliments consommés par l’Athlète.

Offre Freemium : Services AZEOO fournis à titre gratuit pour une durée indéterminée dédiés au sport et à la nutrition pour les Athlètes et qui font l’objet des conditions générales d’utilisation contenues dans un document contractuel distinct.

Outil de réservation : fonctionnalités du logiciel de gestion du Coach, pouvant être connecté aux Services AZEOO, sous réserve l’interopérabilité dudit logiciel de gestion avec les services AZEOO ; fonctionnalités permettant aux clients Athlètes du Coach de réserver leurs cours en ligne ; en cas d’interopérabilité, les clients Athlètes du Coach, peuvent également réserver les cours via les Services AZEOO.

Profil Utilisateur : données personnelles, informations sociales et photographies renseignées par l’Utilisateur lors de la création du Profil et au cours de l’utilisation des Services AZEOO. Trois types de Profils sont disponibles : Athlète, Coach et Club. Les profils Athlète et Coach contiennent également les données anthropométriques.

Programme d’entraînement : Enchaînement de séances d’entraînement devant être réalisés au cours d’une période de temps définie, nécessairement supérieure à 24 heures. Les Programmes d’entraînement sont proposés par les Coachs pour leurs adhérents Athlètes, par les Coaches pour leurs clients Athlètes et également par AZEOO pour l’ensemble de la communauté des Athlètes.

Rattachement Coach : fonctionnalités disponibles pour le Coach permettant au Coach d’inviter ses clients à devenir Utilisateur, et à procéder au rattachement de leur Profil Utilisateur au Coach. Ce rattachement permet au Coach de diffuser des contenues à ses clients Utilisateurs, via les Services AZEOO et de rendre son éventuel Outil de réservation accessible via les Services AZEOO, sous réserve de l’interopérabilité entre le logiciel de gestion du Coach et les Services AZEOO. En cas d’interopérabilité, la campagne d’invitation des clients du Coach s’effectue à partir du mail du clients enregistrées dans le logiciel de gestion du Coach. Le rattachement est soumis à l’autorisation du client du Coach.

Réseau AZEOO : fonctionnalités des Services AZEOO permettant aux Utilisateurs de communiquer entre eux, par des messages collectifs, de visualiser les activités de tout ou partie des autres Utilisateurs et de publier des commentaires.

Séance d’entraînement : enchaînement d’exercices de musculation et fitness dont les consignes sont données via les services AZEOO, par l’intermédiaire de textes, de sons, d’images, et / ou de vidéos. Une séance s’effectue au cours de la même journée. Les Séances d’entraînement sont proposées par les Coachs pour leurs adhérents Athlètes, par les Coaches pour leurs clients Athlètes et également par AZEOO pour l’ensemble de la communauté des Athlètes.

Services AZEOO : plateforme de services numériques en ligne, mise à disposition via le site internet www.azeoo.com et les applications mobiles AZEOO, donnant accès à diverses fonctionnalités et notamment à des Programmes sportifs et nutritionnels, enregistrant l’historique de l’activité des Athlètes,  réunissant les Athlètes, Clubs et Coaches via le Réseau AZEOO et fournissant des services aux Clubs et Coachs susceptibles de faciliter l’exercice de leur activité professionnelle.

Utilisateurs : Athlètes, Coaches et Clubs qui forment la Communauté AZEOO, individuellement rattachés à un Profil Utilisateur.

3. DOCUMENTS CONTRACTUELS

Les Services AZEOO sont régis par les documents contractuels suivants :

• Le Devis signé et accepté par le Client Marque Blanche ;
• Le présent CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE ;
• Les Conditions Générales d’Utilisation des Services Freemium AZEOO ;
• La Politique de protection des données personnelles AZEOO ;

Ces documents constituent, conformément à l’article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties.

L’accès ou l’utilisation des Services AZEOO emporte plein consentement aux CGU et à la Politique de protection des données personnelles AZEOO.

La souscription d’un Abonnement COACH MARQUE BLANCHE par un Coach du Client Marque Blanche implique l’adhésion sans réserve au présent CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE ainsi qu’au Bon de commande, qui prévalent sur tous les autres documents, en particulier les conditions générales d’achat du Coach.

4. OBJET ET CONTEXTE DES SERVICES COACH MARQUE BLANCHE

Le présent CONTRAT DE SERVICE COACH a pour objet de définir le cadre juridique de la mise à la disposition des Utilisateurs Coachs du Client Marque Blanche (personnes morales nécessairement professionnelles) par AZEOO, par le biais de son site internet www.azeoo.com ou des applications mobiles du Client Marque Blanche et AZEOO, des différentes fonctionnalités payantes dédiées à l’entraînement sportif et à la nutrition réunies sous l’appellation de Services AZEOO, lesquelles sont notamment les suivantes, sous réserve de l’interopérabilité entre le logiciel de gestion du Coach et les Services AZEOO :

• Création de Programmes d’entraînement spécifiques pour ses adhérents ;
• Rattachement du Coach aux Profils de ses Utilisateurs finaux ;
• Accès à l’Outil de réservation ;
• Suivi des performances de ses adhérents Athlètes ;
• Mise en relation d’Athlètes au sein du Coach ;
• Activation des fonctionnalités de parrainage et de séance découverte ;
• Création de publications sur le réseau social ;
• Accès au support technique.

Il est noté par les parties que les clauses détaillées dans le Devis ou Bon de commande le Client Marque Blanche constituent des conditions spécifiques applicables au CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE fourni par AZEOO au client.

5. COMMANDE – TARIFS – MODALITÉS DE PAIEMENT

Tout professionnel désirant profiter des services MARQUE BLANCHE AZEOO devra faire la demande auprès du service commercial AZEOO. Celui-ci transmettra alors un devis avec les tarifs des Abonnements COACH MARQUE BLANCHE.

En cas d’accord du client, un bon de commande sera émis par la société AZEOO. Toute commande d’un Abonnement COACH MARQUE BLANCHE s’effectue à distance et fera l’objet d’une validation préalable du Client Marque Blanche. La commande est réputée conclue au moment de sa validation par le Client Marque Blanche.

Toute commande réalisée par le Client Marque Blanche devra être effectuée par son représentant dûment habilité.

AZEOO adressera une facture par courrier électronique. La facture mentionnera les indications visées à l’article L. 441-3 du Code de commerce.

Le paiement complet du prix intervient au moment de la commande par le moyen de paiement en ligne sélectionné par le Client Marque Blanche hors accord différent entre les parties.

Le paiement sera effectué par prélèvement mensuel hors paiement de développement spécifiques ou frais de setup.

Paiement mensuel

Le paiement s’effectue par prélèvement bancaire chaque mois, à terme à échoir, à la date d’anniversaire de la souscription du contrat. Le premier mois d’abonnement est payé au moment de la souscription. Même si le premier mois d’abonnement est incomplet, il est facturé intégralement au Coach. En cas de résiliation, l’abonnement reste dû pendant la durée du contrat prévu à l’article 7.

Prix des Services additionnels AZEOO

Vente additionnels intégrées

AZEOO s’associe avec Stripe pour offrir un paiement sécurisé à ses clients grâce à une connexion SSO au système Stripe Connect. Toute transaction effectuée avec ce moyen de paiement sera couverte par les conditions d’utilisation et de confidentialité Stripe.

A chaque transaction de vente effectuée par le Coach auprès d’un client, le Coach paye une Prestation à AZEOO, calculée sur la base d’un pourcentage (10% TTC) de la valeur totale du prix de la Prestation. En résumé, si le service ou le produit vendu par le Coach est de 50 euros, la commission AZEOO est de 5 euros.

Cette Prestation est directement prélevée sur le montant payable au Coach lors de la validation de la fin de la Prestation par le Client.

Boutique Web  & Mobile intégrée

AZEOO s’associe avec Shopify pour offrir un système de Boutique Web Shopify intégrée à la plateforme Web & Mobile AZEOO grâce à une connexion SSO avec AZEOO, offrant également un paiement sécurisé grâce à une connexion SSO au système Stripe Connect. Toute vente effectuée avec cette boutique Shopify depuis l’interface Web ou Mobile est couverte par les conditions d’utilisations et de confidentialité Shopify. Au même titre, toute transaction effectuée par cette boutique Shopify utilisant le système de paiement Stripe Connect sera couverte par les conditions d’utilisation et de confidentialité Stripe.

A chaque transaction de vente effectuée par le Coach auprès d’un client, sur un produit ou service digital spécifique AZEOO (programmes, séances, challenges, Cours vidéos, packs de produits) le Coach paye une Prestation à AZEOO, calculée sur la base d’un pourcentage (10% TTC) de la valeur totale du prix de la Prestation. En résumé, si le service ou le produit vendu par le Coach est de 50 euros, la commission AZEOO est de 5 euros.

Cette Prestation est directement prélevée sur le montant payable au Coach lors de la validation de la fin de la Prestation par le Client.

Ne sont pas soumis aux commissions AZEOO, les produits physiques vêtements, accessoires, compléments alimentaires, équipements, repas ou autres produits physiques spécifiquement dédiés et vendus par la boutique shopify via le Web.

Support & accompagnement sur-mesure

Pour les prestations d’intégration d’une boutique Shopify sur-mesure, les tarifs sont disponibles sur simple demande par le biais du service support ([email protected]). Cette prestation fera alors l’objet d’un contrat spécifique et/ou d’une grille tarifaire spécifique telle que :

• Grille Tarifaire Boutique Shopify AZEOO

Pour toutes demandes de contenus génériques clé en main faite par le Coach auprès d’AZEOO afin d’être revendu. Les tarifs sont disponibles sur les grilles tarifaires de l’année en vigueur que le Coach accepte.

Les grilles tarifaires disponibles sont les suivantes :

• Grille Tarifaire Premium AZEOO
• Grille Tarifaires Challenges AZEOO
• Pour les prestations de conseil sur-mesure de formation ou de support particulier, les tarifs sont disponibles sur simple demande par le biais du service support ([email protected]).

Cette prestation fera alors l’objet d’un contrat spécifique ou d’une grille tarifaire spécifique telle que :

• Grille Tarifaire Formation & Support AZEOO

6. LIVRABLES – LIVRAISON – DÉLAI DE RÉTRACTATION

Les Services AZEOO sont fournis exclusivement par voie électronique et consistent en la fourniture de services numériques de type « software as a service » (« SaaS ») sur l’application logiciel le Client Marque Blanche, AZEOO et le droit d’utilisation, dans les conditions visées à l’article 10 ci-après, à des fins professionnelles, de contenus graphiques, sonores, vidéo, textuels et protégés notamment par des droits de propriété intellectuelle, mais uniquement via l’application logicielle du Client Marque Blanche et AZEOO.

Les Services MARQUE BLANCHE d’AZEOO sont livrés dans un délai à convenir entre les parties (cf le bon de commande) après la validation de la commande par le Client Marque Blanche et paiement des frais de mise en service.

Le Client Marque Blanche déclare avoir connaissance qu’en sa qualité de professionnel, il ne peut prétendre à un quelconque droit de rétractation dans le cadre du présent contrat à distance sauf clause spécifique stipulée à la commande.

7. DURÉE DU CONTRAT – RENOUVELLEMENT – RÉSILIATION

Le présent CONTRAT DE SERVICE est conclu pour une durée d’engagement précisé sur le Bon de commande qui varie en fonction de l’offre :

• offre MARQUE BLANCHE avec engagement pour une durée de 2 ans soit 24 mois, renouvelable par tacite reconduction :
  • Choix du paiement mensuel, soit une fois par mois, suivant le tarif validé sur le bon de commande. Le Coach est engagé et doit s’acquitter d’un paiement par prélèvement chaque mois à date fixe tel que défini dans le paragraphe “paiement mensuel” de l’article 5. Chaque partie est engagée pour la durée contractuelle et peut informer l’autre partie de sa volonté de ne pas renouveler le contrat à l’issue de la période de deux ans, par mail, en respectant un préavis de deux mois. Par conséquent, si aucune des Parties ne manifeste une telle volonté deux mois avant la date anniversaire de souscription du contrat, le contrat est renouvelé pour une nouvelle période d’un an.

À l’issue de l’Abonnement COACH MARQUE BLANCHE, les Données COACH seront désactivées ; tant que les Données COACH sont désactivées, elles sont inaccessibles. Si le Client Marque Blanche souscrit un nouvel Abonnement COACH MARQUE BLANCHE, dans un délai de maximum 12 mois suivant le terme du précédent Abonnement COACH MARQUE BLANCHE, les Données COACH seront réactivées dès paiement de cet Abonnement.

En cas de résiliation anticipée par le Client Marque Blanche durant les 3 premiers mois du présent contrat, dûment accepté par le Client Marque Blanche à la signature du bon de commande, les parties s’entendent qu’un montant forfaitaire ne pouvant excéder 50% du montant total de la commande, sera dû par le Client Marque Blanche à AZEOO afin de couvrir le temps passé par les équipes AZEOO sur la création de l’application MARQUE BLANCHE du Client Marque Blanche.

Ce montant sera facturable au titre d’une « Facture de régularisation » de la prestation et payable à réception de facture par le Client Marque Blanche.

À l’émission de cette « Facture de régularisation » par AZEOO, les parties conviennent que le montant pourra être discuté afin de trouver un compromis satisfaisant chaque partie. Une nouvelle facture sera alors émise par AZEOO.

Dans le cas où, aucun compromis ne serait trouvé dans les 15 jours après date d’émission de la première facture, la première « facture de régulation » sera due.

8. OBLIGATIONS SPÉCIFIQUES DU COACH

Le Coach ou le Client Marque Blanche s’engage auprès d’AZEOO à posséder tous les titres, certifications ainsi que tous les éléments requis dans la juridiction de l’État à partir duquel il accède aux Services AZEOO afin d’exercer son activité.

En particulier, il fera son affaire personnelle de toutes les immatriculations et démarches relatives à la santé, à la sécurité, à ses obligations fiscales et sociales rendues nécessaires par l’exercice de son activité professionnelle.

Il s’engage à informer immédiatement AZEOO de la cessation de son activité professionnelle et de la cessation de son immatriculation, quelle qu’en soit la cause.

Il s’engage à souscrire une police d’assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle pour toutes ses activités et obligations en découlant, à demeurer ainsi assuré pendant toute la durée de l’utilisation des Services AZEOO et à en justifier sans délai à AZEOO à chaque fois que ce dernier lui en fera la demande.

Il est porté à la connaissance du Client Marque Blanche que le présent CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE et les Services AZEOO dédiés aux Coachs sont fournis en raison d’une activité exclusivement professionnelle et actuelle, et que la finalité professionnelle de la conclusion du présent CONTRAT DE SERVICES constitue un élément déterminant du consentement d’AZEOO. Ainsi, le Coach ne peut se prévaloir à aucun moment de la qualité de consommateur ou de non-professionnel.

Le Client Marque Blanche doit utiliser le contenu des Services AZEOO en conformité avec toutes les instructions ou consignes de sécurité qui sont données par AZEOO dans le cadre de l’exécution des services Coach + MARQUE BLANCHE, notamment les obligations de conduite contenue dans les Conditions Générales d’Utilisation des Services AZEOO.

Une attention particulière est attirée sur le fait que les Services AZEOO n’ont pas vocation à se substituer à un avis médical, mais seulement à réunir les personnes passionnées par le sport et la nutrition à des fins purement esthétiques et de bien être personnel. Le Client Marque Blanche s’engage à inviter ses clients Athlètes à consulter leur médecin traitant préalablement à toute nouvelle pratique sportive et à toute modification de régime nutritionnel. De surcroît, la pratique régulière d’une activité sportive ou l’adoption d’un programme nutritionnel, nécessite un suivi médical régulier. La fréquence de ce suivi doit être précisée par le médecin traitant de chaque Utilisateur.

Enfin, si le Client Marque Blanche est informé que l’un de ses clients Athlètes rencontre la moindre contre-indication médicale, la moindre gêne ou autre problème physique ou psychologique au cours de son utilisation des Services AZEOO, le Coach s’engage à en informer immédiatement AZEOO, à interdire à son client Athlète d’utiliser les Services AZEOO et à l’inviter à consulter son médecin traitant.

9. RESPONSABILITÉ

L’utilisation par le Client Marque Blanche des fonctionnalités de son Profil et de ses Coachs se fait sous sa seule responsabilité du Client Marque Blanche. Il est rappelé au Client Marque Blanche que les contenus, notamment vidéo, qu’il diffuse ont vocation à être publiés de manière publique, selon le paramétrage qu’il aura choisi, sous sa propre responsabilité. Dès lors, le Client Marque Blanche est informé que les contenus qu’il souhaite conserver privés ou confidentiels ne doivent pas être diffusés sur les Services.

Le Coach et le Client Marque Blanche sont seuls maîtres de la bonne utilisation des Services, avec discernement et esprit.

AZEOO n’est pas responsable de l’utilisation faite par les Coachs et/ou le Client Marque Blanche.

Par ailleurs, le Coach sera seul responsable du respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur relatives à la santé, la sécurité ou les obligations fiscales et sociales de son activité professionnelle.

S’agissant de la publication par le Coach et/ou le Client Marque Blanche de contenus sur l’application MARQUE BLANCHE, AZEOO, en tant qu’hébergeur de contenus tiers, ne saurait être tenue responsable des contenus diffusés par le Coach et/ou le Client Marque Blanche dès lors qu’après avoir reçu notification ou signalement de la publication d’un contenu manifestement illicite, elle a promptement retiré ou rendu impossible l’accès audit contenu sur les Services.

En particulier, la responsabilité d’AZEOO ne pourra en aucun cas être recherchée en cas de mauvaise utilisation des services ou le non-respect des consignes de santé et de sécurité par le Coach et ses prestataires envers ses clients Athlètes.

Par ailleurs, en aucun cas AZEOO ne sera responsable des dommages indirects ou imprévisibles subis par le Coach. De convention expresse entre les Parties, est considéré comme préjudice indirect, tout préjudice financier ou commercial, perte de chiffre d’affaires, de bénéfice, de données, de commande ou de clientèle, ainsi que toute action dirigée contre le Coach par un tiers.

AZEOO déclare être assuré pour sa responsabilité civile professionnelle auprès de la compagnie AXA France SA, police numéro C-QO-5DB15938513B2, pour tous les dommages matériels et immatériels consécutifs à l’exécution du présent CONTRAT DE SERVICES par son personnel ou ses prestataires.

Dans les limites autorisées par la loi, AZEOO exclut expressément sa responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, résultant d’une mauvaise utilisation des Services ou de faits de tiers. En conséquence, la responsabilité d’AZEOO ne saurait être engagée en cas :

• D’effacement de données résultant de l’utilisation par le Coach des Services AZEOO ;
• D’utilisation frauduleuse des identifiants du Coach par un tiers ou accès frauduleux aux données hébergés ;
• De perte de données résultant de l’utilisation par le Coach des Services AZEOO.

AZEOO s’engage à mettre en œuvre les moyens nécessaires au bon fonctionnement des Services. Néanmoins, dans les limites autorisées par la loi, AZEOO ne fournit aucune garantie en ce compris, sans que cette énumération ne soit limitative, quant au fait que les Services seront exempts d’anomalie ou de défauts, d’erreur ou de bugs, ou qu’ils fonctionneront sans panne ni interruption, qu’ils fonctionneront en combinaison avec tout matériel, logiciel, système ou donnée ou que les Services AZEOO seront exempts de virus ou de tous autres éléments nuisibles. Il appartient à l’Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres matériels, données, et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute atteinte. Les Services AZEOO et tout leur contenu sont fournis « en l’état ».

EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, SI LA RESPONSABILITÉ D’AZEOO ÉTAIT ENGAGÉE PAR LE CLIENT MARQUE BLANCHE AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT DE SERVICES POUR LES DOMMAGES DIRECTS SUBIS, LE DROIT À RÉPARATION SERAIT LIMITÉ, TOUTES CAUSES CONFONDUES, AU MONTANT DÛ PAR LE COACH À AZEOO AU TITRE DE L’ABONNEMENT EN COURS D’EXÉCUTION AU MOMENT DE LA SURVENANCE DU PRÉJUDICE. LES PARTIES CONVIENNENT EXPRESSÉMENT QUE LA PRÉSENTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ EST UNE CONDITION IMPÉRIEUSE DU CONSENTEMENT D’AZEOO AUX PRÉSENTES.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

10.1. Propriété des Services AZEOO

Les Services sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (tels que notamment droits d’auteur, droit sur les logiciels, droit des producteurs de base de données, droit des marques, et tout autre droit de propriété intellectuelle existant ou futur) qui appartiennent à AZEOO ou au Client Marque Blanche ayant autorisé AZEOO à les exploiter.

AZEOO est titulaire des droits d’exploitation sur les Services AZEOO et le présent contrat n’opère aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au bénéfice du Client Marque Blanche.

Par le présent contrat, le Client Marque Blanche dispose seulement d’un droit d’utilisation des fonctionnalités MARQUE BLANCHE d’AZEOO, du Profil, droit d’utilisation non exclusif, non cessible, et limité à la durée du présent contrat de services.

Il est notamment formellement interdit au Coach :

• De procéder à toute forme de reproduction ou de représentation des Services AZEOO, de son interface ou de sa documentation ;
• De supprimer les mentions d’identification et de propriété des Services ;
• D’intervenir sur les Services AZEOO de quelque manière et pour quelque raison que ce soit, y compris pour en corriger les erreurs, la maintenance évolutive et corrective étant assurée par AZEOO ou ses sous-traitants ;
• De modifier ou chercher à contourner tout dispositif de protection des Services AZEOO.

Le non-respect des dispositions du présent article constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d’AZEOO et/ou des tiers concédants et est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et pénales.

AZEOO se réserve expressément le droit exclusif d’intervenir sur les Services MARQUE BLANCHE et AZEOO pour leur permettre d’être utilisés conformément à leur destination et notamment pour en corriger les erreurs.

10.2. Propriété des contenus publiés par le Coach

Le Coach est entendu ici le Coach membre du Client Marque Blanche.

Le Coach pourra publier sur les Services AZEOO des contenus dont il est l’auteur et/ou des contenus de tiers.

Le Coach garantit à AZEOO qu’il est titulaire de tous les droits, titres et habilitations sur les droits de propriété intellectuelle des contenus (notamment vidéo et images) publiés par lui sur les Services AZEOO (Application et/ou site internet AZEOO), et qu’il respecte le droit à l’image des tiers.

S’agissant plus particulièrement des vidéos embarquées publiées par le Coach sur les Services et communiquées auprès de ses clients Athlètes, le Coach garantit, à AZEOO, respecter le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image des tiers :

• Pour les vidéos dont il est l’auteur, le Coach déclare et garantit être titulaire de tous les droits, titres et habilitations sur les droits de propriété intellectuelle des vidéos publiées et avoir obtenu toutes les autorisations de droit à l’image nécessaires à la reproduction, représentation et exploitation de ces vidéos sur les Services AZEOO, et plus particulièrement sur l’Application et/ou le site web d’AZEOO et ce, pour toute la durée d’utilisation des Services ;
• Pour les vidéos de tiers, le Coach déclare et garantit avoir obtenu, des auteurs des vidéos, toutes les autorisations nécessaires à la reproduction, représentation et exploitation des vidéos sur les Services, et plus particulièrement sur l’Application et/ou le site web d’AZEOO, et ce, pour toute la durée d’utilisation des Services. Le Coach garantit également à AZEOO utiliser les vidéos dans le respect des droits moraux des auteurs tiers.

En publiant des images ou des contenus, le Coach peut consentir, selon les paramètres de confidentialité qu’il aura déterminés, à ce que ces images et ces contenus soient diffusés auprès de la Communauté AZEOO et/ou sur les réseaux sociaux des Applications partenaires. Le Coach peut cesser de partager une image ou un contenu à tout moment en le supprimant.

Le Coach ne doit pas publier d’images ou de données qu’il souhaite voir demeurer confidentielles.

Le Coach déclare disposer des droits et aptitudes nécessaires à la publication des produits et services qu’il diffuse sur AZEOO. La création et/ou la fabrication et/ou la distribution de Produits ou Services du Coach sur AZEOO ou la plateforme MARQUE BLANCHE est un droit d’AZEOO pour la durée du contrat uniquement.

Le Coach reste seul responsable de l’ensemble des images et des données publiées et de ses choix de partage.

11. NON-CONCURRENCE

le Client Marque Blanche s’interdit, pendant toute la durée des relations contractuelles et pour une durée de 3 ans à compter de la fin de celles-ci, à ne pas utiliser les documents, informations, résultats, Savoir-faire ou données transmises par AZEOO dans le but de développer ou de commercialiser une solution concurrente de celle développée et commercialisée par AZEOO.

La présente obligation de non-concurrence s’applique dans le monde entier.

En cas de violation de la présente clause durant l’exécution des présentes, AZEOO pourra retirer sans préavis tout contenu contrevenant et résilier le contrat dans les conditions de l’article 7, sans préjudice de l’indemnité visée ci-dessous.

En tout état de cause, en cas de violation de la présente clause durant l’exécution ou après la fin des présentes, pour quelque cause que ce soit, le Coach sera redevable d’une indemnité égale au préjudice subi par AZEOO, qui ne saurait être inférieure à 1.000 (mille) euros, majorée de tous les frais éventuels de procédure engagés par AZEOO.

12. RÉFÉRENCES COMMERCIALES

Chacune des Parties autorise l’autre, pendant toute la durée du présent CONTRAT DE SERVICES et sans limitation de durée après leur expiration, à utiliser les éléments propres aux fins de permettre l’identification comme référence pour leurs activités commerciales, tels que la dénomination sociale, le nom commercial, le logo, le groupe d’appartenance et l’activité ou toutes autres informations de référence, non confidentielles.

13. TOLÉRANCES

Il est formellement convenu que toute tolérance ou renonciation de l’une des Parties, dans l’application de tout ou partie des engagements prévus au présent CONTRAT DE SERVICES, quelles qu’en aient pu être la fréquence et la durée, ne saurait en valoir modification, ni générer un droit quelconque.

14. MODIFICATIONS

AZEOO se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment le présent CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE.

Dans cette éventualité, AZEOO avertira le Client Marque Blanche de ces modifications par courrier électronique.

L’application de ces modifications sera effective sous quinzaine sauf remarque spécifique faite par le Client Marque Blanche.

Dans le cas où les modifications proposées par AZEOO sont liées à des développements techniques, ne pouvant être évités car liés au service AZEOO. Le Client Marque Blanche ou AZEOO pourront alors activer les clauses de résiliation prévues à l’article 7 du présent CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE.

15. ÉQUITÉ, BONNE FOI, FORCE MAJEURE

Pendant toute la durée du présent CONTRAT DE SERVICES, les Parties s’engagent à agir de bonne foi au regard de leurs droits contractuels réciproques et à prendre toute mesure en vue de la réalisation de leurs objectifs.

En conséquence, chaque Partie s’engage à informer sans délai l’autre Partie de toute difficulté qu’elle pourrait rencontrer dans le cadre de l’exécution du présent CONTRAT DE SERVICES.

Toutes les obligations d’AZEOO seront suspendues en cas de force majeure et pendant toute la durée de celle-ci. Est considéré comme un événement de force les cas habituellement retenus par la jurisprudence française, notamment :

• Les tremblements de terre ;
• L’incendie ;
• La tempête ;
• L’inondation ;
• Le blocage des moyens de transport pour quelque raison que ce soit ;
• Les grèves totales ou partielles, internes ou externes à l’entreprise ;
• Le lock-out de l’entreprise ;
• Le blocage des télécommunications ;
• Le blocage des réseaux informatiques.

16. INVALIDITÉ PARTIELLE

Dans le cas où l’une des stipulations du présent CONTRAT DE SERVICES serait déclarée nulle ou inapplicable par l’autorité judiciaire d’un État, celle-ci ne serait privée d’effet que dans cet État et pour les seuls éléments soulevant difficulté, la stipulation conservera toute sa portée maximale admissible par la loi ou la jurisprudence de cet État.

La nullité ou l’inapplicabilité de l’une ou quelconque des stipulations du présent CONTRAT DE SERVICES n’emportera pas nullité des autres stipulations qui conserveront toute leur force et leur portée.

17. CIRCULATION DU CONTRAT

AZEOO est libre de céder le présent CONTRAT DE SERVICES à tout tiers de son choix, à tout moment. En cas de cession du présent, la cession sera rendue opposable au Client Marque Blanche par simple information transmise par le tiers cessionnaire par mail.

AZEOO garantit que le bénéficiaire du transfert sera soumis au respect des engagements de la Politique de protection des données personnelles AZEOO.

18. SOUS-TRAITANCE

AZEOO sera libre de faire intervenir d’éventuels sous-traitants dans le cadre de l’exécution du présent contrat, notamment pour l’hébergement des données des Utilisateurs et des contenus fournis au travers des Services AZEOO.

19. INDÉPENDANCE DES PARTIES

Chacune des Parties est un contractant indépendant et aucune des Parties n’exercera de contrôle sur la conduite de l’activité de l’autre Partie au titre du présent contrat.

Aucune des stipulations du présent contrat ne pourra être interprétée comme créant une relation d’employeur à salarié entre les Parties.

Les Parties emploient et rémunèrent leurs collaborateurs sous leur responsabilité exclusive au regard des obligations fiscales et sociales. Chaque Partie est indépendante et agit en son nom propre et sous sa seule responsabilité.

Chaque Partie s’interdit de prendre un engagement au nom et pour le compte d’une autre et demeure en outre intégralement responsable de son personnel, ses prestations, ses produits et services.

20. DROIT APPLICABLE, LANGUE DU CONTRAT

Le CONTRAT DE SERVICES est régi par les lois et règlements de la République française.

Le CONTRAT DE SERVICES COACH MARQUE BLANCHE est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français d’origine ferait foi en cas de litige.

Au cas où un différend surviendrait entre les Parties dans l’exécution ou l’interprétation de la présente convention, les Parties s’obligent à tenter de le résoudre préalablement de façon amiable.

En cas de litige, la Partie la plus diligente adresse à l’autre Partie une lettre recommandée avec accusé de réception pour solliciter la résolution amiable dudit différend.

Si, au terme d’un délai de 90 jours courant à compter de la date de première présentation de la lettre recommandée visée à l’alinéa précédent, les parties n’arrivaient pas à se mettre d’accord, le différend sera alors soumis, à l’initiative de la Partie la plus diligente, aux tribunaux compétents.

TOUT LITIGE NÉ DE L’INTERPRÉTATION OU DE L’EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT DE SERVICE COACH RELÈVERA EXCLUSIVEMENT DES JURIDICTIONS FRANÇAISES DU RESSORT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER. LE Coach PROFESSIONNEL RENONCE EXPRÉSSEMENT AU BÉNÉFICE DE TOUTE AUTRE JURIDICTION.